Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 DU VERGER
/
LES COTEAUX DE RANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COTEAUX DE RANCE
ASSOCIATION DU VERGER

Numéro de dépôt :
3120549
Date de dépôt :
12/09/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2011

Présentation de la marque LES COTEAUX DE RANCE

Déposée le 12 septembre 2001 par l'association loi 1901 DU VERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES COTEAUX DE RANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 DU VERGER domicilié(e) LE VERGER MANERLENN, 22350 CAULNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RÉGIS GUIGNARD - France.

La marque LES COTEAUX DE RANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COTEAUX DE RANCE est expirée depuis le 12 septembre 2011.

DU VERGER a également déposé les autres marques suivantes : Fête Nat' , LES JARDINS DE L'OUEST


ASSOCIATION DU VERGER - LE VERGER MANERLENN, 22350 CAULNES - France


RÉGIS GUIGNARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Vins, digestifs, mousseux tous les produits précités bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée ; vin de pays ; boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie) ; cidre ; liqueurs ; poiré ; apéritif. Bière ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Produits agricoles ; produits horticoles, forestiers, ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.